Retrouvez l’ensemble des délibérations du conseil municipal du 11 avril 2016 ainsi que le compte rendu.
Conseil municipal du 11 avril 2016
Date de parution : le 08 juin 2016
Documents liés
- 2016.00028 Approbation compte de gestion (pdf)
- 2016.00029 Approbation du compte administratif 2015 (pdf)
- 2016.00030 Affectation du résultat de l'exercice 2015 (pdf)
- 2016.00031 Adoption du budget primitif 2016 (pdf)
- 2016.00032 Fixation des taux de la fiscalité locale (pdf)
- 2016.00033 Délégation accordée au maire complément (pdf)
- 2016.00034 Tarifs municipaux - Cinéma ajout (pdf)
- 2016.00035 Marchés d'approvisionnement - Fixation des droits de place (pdf)
- 2016.00038 Urbanisme - Permis de démolir - Habilitation du Maire (pdf)
- 2016.00039 Aménagement - Réalisation d'un cheminement piéton reliant rue de Richelieu à la place Bobby (pdf)
- 2016.00040 Transports - Travaux de mise en accessibilité d'un quai de bus (pdf)
- 2016.00041 RCEEM - Convention d'éclairage (pdf)
- CR sommaire du 11 avril 2016 (pdf)